CHARTE LIBRISZONE.COM
Données personnelles et propriété intellectuelle
Les
informations qui vous concernent sont destinées à LIBRISZONE
S.A., ainsi qu'aux Libraires en cas d'achats ou demandes de conseils
auprès de ces derniers via notre site.
LIBRISZONE
S.A. s'engage à ne pas divulguer ni céder ces informations
à des tiers (partenaires commerciaux, etc.) autrement que dans
le cadre de l'exploitation du site LibrisZone.com.
Conformément
à la loi dite " Informatique et Libertés " du
6 janvier 1978, notre site a été déclaré
à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
Vous
disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de
la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer,
adressez-vous à LIBRISZONE S.A., 11 bd de Sébastopol,
75001 Paris.
COOKIES : Nous souhaitons implanter un " cookie " dans votre
ordinateur , cet élément ayant dûment été
déclaré à la CNIL. Un " cookie " ne nous
permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations
relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site
(les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la
consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Par ailleurs, le " cookie " enregistrera les éventuelles
informations que vous nous fournirez. Ainsi, vous n'aurez pas besoin,
lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire
que nous vous avons proposé. La durée de conservation
de ce " cookie " dans votre ordinateur est de 1 an à
compter de votre dernier passage sur LibrisZone.com. Si vous ne souhaitez
pas l'implantation d'un " cookie " par nos soins, vous pouvez
configurer votre navigateur spécialement à cet effet.
Pour plus de renseignements, vous pouvez nous adresser un courrier électronique
à l'adresse suivante : info@libriszone.com.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :
De
nombreux éléments d'origines diverses sont accessibles
via LibrisZone.com. Respectueux des droits d'auteur de chacun, LIBRISZONE
S.A. déploie ses meilleurs efforts pour en garantir le respect
par l'obtention de l'autorisation de leurs titulaires.
Si
toutefois, malgré notre vigilance, vous estimez qu'un élément
présenté sur notre site contrevient à vos droits
de propriété intellectuelle, nous vous serions reconnaissants
de nous en avertir par lettre recommandée avec demande d'avis
de réception, aux coordonnées suivantes : LIBRISZONE S.A.,
11 bd de Sébastopol, 75001 Paris.
Nous
examinerons alors dans les meilleurs délais votre demande et
les pièces justificatives et procéderons, le cas échéant,
au retrait de notre site de l'élément en cause.
CONDITIONS
D'UTILISATION DES ELEMENTS PROTEGES AU TITRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
:
LIBRISZONE
S.A., les Libraires et d'autres partenaires mettent à votre disposition
sur LibrisZone.com, aux seules fins de consultation, leurs catalogues,
ainsi que divers services d'informations (analyses de livres, etc.).
La
majorité des éléments proposés sur LibrisZone.com
(articles, illustrations, logos, bases de données, etc.) sont
protégés au titre de la propriété intellectuelle.
A ce titre, notamment, les Libraires sont titulaires des droits relatifs
à leurs catalogues et aux analyses de livres qu'ils vous proposent.
Seul
un usage strictement personnel de chacun de ces éléments
vous est autorisé. A ce titre, vous bénéficiez
sur le contenu des catalogues (notamment les notices bibliographiques),
les articles et autres éléments protégés
d'un droit d'utilisation strictement personnel, non collectif, non exclusif
et non transmissible, à savoir le droit de stockage aux fins
de représentation sur écran monoposte et de reproduction,
en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Toute mise en réseau et toute rediffusion, même partielle,
sous quelque forme que ce soit, sont donc interdites. Enfin, toute extraction
substantielle du contenu des catalogues est interdite.
Tout
autre usage que celui autorisé aux termes des présentes
Conditions Générales est soumis à autorisation
préalable des Libraires ou des autres ayants droit sur les catalogues,
articles et autres éléments protégés.