|
DONNEES
PERSONNELLES
Les
informations qui vous concernent sont destinées à
LIBRISZONE S.A.
LIBRISZONE S.A. s'engage à ne pas divulguer ni céder
ces informations à des tiers (partenaires commerciaux,
etc.) autrement que dans le cadre de l'exploitation du site
services.libriszone.com.
Conformément
à la loi dite " Informatique et Libertés
" du 6 janvier 1978, notre site a été déclaré
à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et
des Libertés).
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui
vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et
Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous à
LIBRISZONE S.A., 11 bd de Sébastopol, 75001 Paris.
COOKIES
: Nous souhaitons implanter un " cookie " dans votre
ordinateur , cet élément ayant dûment
été déclaré à la CNIL.
Un " cookie " ne nous permet pas de vous identifier
; en revanche, il enregistre des informations relatives à
la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages
que vous avez consultées, la date et l'heure de la
consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites
ultérieures. Par ailleurs, le " cookie "
enregistrera les éventuelles informations que vous
nous fournirez. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre
prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire
que nous vous avons proposé. La durée de conservation
de ce " cookie " dans votre ordinateur est de 1
an à compter de votre dernier passage sur services.libriszone.com.
Si vous ne souhaitez pas l'implantation d'un " cookie
" par nos soins, vous pouvez configurer votre navigateur
spécialement à cet effet. Pour plus de renseignements,
vous pouvez nous adresser un courrier électronique
à l'adresse suivante : info@libriszone.com.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :
De
nombreux éléments d'origines diverses sont accessibles
via services.libriszone.com. Respectueux des droits d'auteur
de chacun, LIBRISZONE S.A. déploie ses meilleurs efforts
pour en garantir le respect par l'obtention de l'autorisation
de leurs titulaires.
Si toutefois, malgré notre vigilance, vous estimez
qu'un élément présenté sur notre
site contrevient à vos droits de propriété
intellectuelle, nous vous serions reconnaissants de nous en
avertir par lettre recommandée avec demande d'avis
de réception, aux coordonnées suivantes : LIBRISZONE
S.A., 11 bd de Sébastopol, 75001 Paris.
Nous examinerons alors dans les meilleurs délais votre
demande et les pièces justificatives et procéderons,
le cas échéant, au retrait de notre site de
l'élément en cause.
CONDITIONS D'UTILISATION DES ELEMENTS PROTEGES AU TITRE DE
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE :
LIBRISZONE
S.A. met à votre disposition sur LibrisZone.com, aux
seules fins de consultation divers services d'informations.
La majorité des éléments proposés
sur LibrisZone.com (articles, illustrations, logos, bases
de données, etc.) sont protégés au titre
de la propriété intellectuelle.
Seul un usage strictement personnel de chacun de ces éléments
vous est autorisé. A ce titre, vous bénéficiez
sur le contenu des éléments protégés
d'un droit d'utilisation strictement personnel, non collectif,
non exclusif et non transmissible, à savoir le droit
de stockage aux fins de représentation sur écran
monoposte et de reproduction, en un seul exemplaire, pour
copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau
et toute rediffusion, même partielle, sous quelque forme
que ce soit, sont donc interdites.
Tout autre usage que celui autorisé aux termes des
présentes Conditions Générales est soumis
à autorisation préalable des ayants droit sur
les éléments protégés.
|
