CONDITIONS GENERALES D'ACCES AU SITE INTERNET LIBRISZONE.COM

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Le site LibrisZone.com vous est proposé par LIBRISZONE S.A., société anonyme au capital de 250.000 francs, inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 429 712 748, et dont le siège social est au 11, boulevard de Sébastopol, 75001 Paris. En accédant aux pages postérieures à la page d'accueil du site LibrisZone.com, vous marquez votre acceptation des présentes Conditions Générales.


I. DESCRIPTION DU SITE LIBRISZONE.COM

1.1. LibrisZone.com est un portail tout particulièrement dédié aux livres spécialisés, aux documents de cette nature (tels que littérature grise, autographes, documents cartographiques, etc.) ainsi qu'aux documents électroniques multimédias dérivés et plus généralement à la lecture. Son ambition est de " projeter " sur le Net, outre la recherche et la commande en ligne d'ouvrages et de documents neufs ou anciens, les notions de services et de conseils littéraires et techniques et celles de trouvaille et de rareté, que seuls les professionnels de la distribution du livre que sont les libraires sont à même d'apporter et de valoriser dans chacune de leur spécialité.

1.2. Informations : Vous trouverez sur LibrisZone.com de multiples informations (catalogues, programmes de manifestations, salons, actualités diverses, informations pratiques, etc.). Compte tenu de la diversité des sources d'information, LIBRISZONE S.A., malgré tout le soin apporté à leur vérification, ne peut vous garantir leur exactitude. La source de nos informations est indiquée, cette dernière étant seule responsable de leur fiabilité.

1.3. Rencontre avec des libraires spécialisés, conseils, achat d'ouvrages, recherche de livres épuisés :

a) LibrisZone.com vous permet d'aller à la rencontre des libraires, chacun spécialisé dans un domaine particulier, ci-après désignés les " Libraires ".

Les Libraires peuvent vous fournir des conseils littéraires relatifs à leur domaine, et vous pouvez commander auprès d'eux les ouvrages de leur catalogue, ainsi que différents produits multimédias et autres objets. Vous pourrez également vous procurer, sous réserve de disponibilité sur le marché, des ouvrages épuisés, via soit l'un des Libraires, soit le service spécialisé à cet effet.

b) Les seules conditions de vente applicables seront celles du Libraire concerné, accessibles sur LibrisZone.com lors de votre commande. Le Libraire dont les coordonnées sont indiquées lors de la consultation d'un catalogue ou d'un article, de la fourniture d'un conseil ou de l'achat d'un ouvrage sera votre interlocuteur exclusif relativement à l'objet de la relation.

1.4. Consultation des catalogues et services d'informations :

a) LIBRISZONE S.A., les Libraires et d'autres partenaires mettent à votre disposition sur LibrisZone.com, aux seules fins de consultation, leurs catalogues, ainsi que divers services d'informations (analyses de livres, etc.).

b) La majorité des éléments proposés sur LibrisZone.com (articles, illustrations, logos, bases de données, etc.) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. A ce titre, notamment, les Libraires sont titulaires des droits relatifs à leurs catalogues et aux analyses de livres qu'ils vous proposent.

Seul un usage strictement personnel de chacun de ces éléments vous est autorisé ; vous bénéficiez sur le contenu des catalogues (notamment les notices bibliographiques), les articles et autres éléments protégés d'un droit d'utilisation strictement personnel, non collectif, non exclusif et non transmissible, à savoir le droit de stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau et toute rediffusion, même partielle, sous quelque forme que ce soit, sont donc interdites. Enfin, toute extraction substantielle du contenu des catalogues est interdite.

c) Tout autre usage que celui autorisé aux termes des présentes Conditions Générales est soumis à autorisation préalable des Libraires ou des autres ayants droit sur les catalogues, articles et autres éléments protégés.

1.5. Numérisation / impression à la demande :

a) LIBRISZONE S.A., adossée à un pool industriel qui emploie environ mille personnes, vous propose toute une gamme de services de numérisation et d'impression à la demande.

b) Vous pouvez nous soumettre une demande de devis, en nous adressant via LibrisZone.com les renseignements requis.

Nous vous adresserons dans les meilleurs délais notre proposition commerciale.

1.6. Forum :

a) LibrisZone.com vous offre la possibilité de vous exprimer via un forum de discussion. Votre participation est soumise au respect des lois applicables (notamment en matière de diffamation, injure et bonnes mœurs) ainsi qu'à la " Nétiquette ".

b) Vous êtes informé qu'un modérateur veillera au respect de ces normes et que LIBRISZONE S.A. se réserve la possibilité de retirer tout message non conforme aux règles ci-dessus, notamment portant atteinte aux droits de tiers.

1.7. Club LibrisZone :

a) Vous avez la possibilité d'adhérer gratuitement au Club LibrisZone. Vous aurez alors accès à de nombreux services (liste de diffusion, etc.).

b) Vous pourrez à tout moment demander le retrait de votre adhésion, en nous adressant un courrier électronique à l'adresse suivante : info@libriszone.com.

II. FONCTIONNEMENT DE LIBRISZONE.COM

2.1. Disponibilité : LibrisZone.com est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou autre évènement hors du contrôle de LIBRISZONE S.A. et éventuelles pannes et interventions de maintenance.

2.2. Mise à jour : Les informations accessibles via LibrisZone.com sont régulièrement mises à jour par les Libraires et les autres fournisseurs de contenu de LIBRISZONE S.A.

2.3. Codes confidentiels : Lors de l'adhésion au Club LibrisZone, un login et un mot de passe vous seront attribués. Ces deux identifiants vous permettront l'accès aux services proposés aux membres du Club LibrisZone. Ils devront demeurer strictement confidentiels et réservés à votre seul usage.

2.4. Règles d'usage d'Internet / Responsabilité :

a) LIBRISZONE S.A. s'engage à déployer ses meilleurs efforts pour vous fournir un site et des services de qualité. A ce titre, sa responsabilité ne pourra être engagée qu'en cas de faute prouvée.

Vous déclarez connaître la nature d'Internet et en accepter les caractéristiques (notamment temps de réponse et degré de sécurité des transmissions) et assurer votre protection contre toute intrusion ou contamination par d'éventuels virus.

b) La responsabilité de LIBRISZONE S.A. ne pourra être engagée en raison d'un fait né de votre relation avec un Libraire (conseils, achats, etc.).

c) LIBRISZONE S.A. se réserve la possibilité, dans l'hypothèse où vous ne respecteriez pas les conditions d'utilisation du site LibrisZone.com (notamment le respect des droits de propriété intellectuelle afférents aux catalogues, articles et autres éléments protégés), de vous déconnecter et/ou de résilier votre éventuelle adhésion au Club LibrisZone.

III. DISPOSITIONS DIVERSES

3.1. Données nominatives :

a) Les informations qui vous concernent sont destinées à LIBRISZONE S.A., ainsi qu'aux Libraires en cas d'achats ou demandes de conseils auprès de ces derniers via notre site.

b) LIBRISZONE S.A. s'engage à ne pas divulguer ni céder ces informations à des tiers (partenaires commerciaux, etc.) autrement que dans le cadre de l'exploitation du site LibrisZone.com.

c) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous à LIBRISZONE S.A., 11 bd de Sébastopol, 75001 Paris.

3.2. Droit applicable / Juridiction compétente :

LE CONTRAT EST SOUMIS AU DROIT FRANÇAIS. TOUT LITIGE RELEVERA DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX DE PARIS.

3.3. Evolution des Conditions Générales :

LIBRISZONE S.A. se réserve la faculté de modifier les présentes Conditions Générales, dont la seule version applicable sera celle accessible en ligne via LibrisZone.com le jour de la consultation ou le jour de la commande de service auprès de LIBRISZONE S.A. si cette date est antérieure.

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